Skip to main content

Mentions légales

Site édité par 4Design,
SASU (Société par Actions Simplifié) au capital de 1000 €
SIEGE SOCIAL : 24 rue De Lattre de Tassigny 85220 COMMEQUIERS
CONTACT : tony@4Design.tech / 06 19 33 46 06
RCS : La Roche-sur-Yon B 884 341 363
SIREN : 884341363
TVA : FR90884341363
APE : 9002Z

Hébergeur du site
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Toute consultation et utilisation du site 4design.tech implique l’acceptation sans restriction des termes de la réglementation présente dans les mentions légales ci-dessous. Par conséquent, tout accès au site 4design.tech est soumis à cette réglementation ainsi qu’aux lois en vigueur.

Contenu et objet du site

Le site 4design.tech contient des informations relatives aux prestations réalisées par la société 4DESIGN.

 

Toute information fournie sur le site 4design.tech l’est exclusivement à titre indicatif.

 

L’information contenue sur ce site est conçue pour être aussi exhaustive que possible et ne constitue pas une offre de vente. La société 4DESIGN se réserve le droit d’apporter, à tout moment et sans préavis, des modifications au contenu du site, y compris aux produits ou services, à leurs caractéristiques et disponibilité.

 

Avis de propriété intellectuelle

Tous les éléments, contenus du site (photos, textes, slogans, dessins, animations, bandes sonores…) sont la propriété de 4DESIGN ou de tiers ayant autorisé 4DESIGN à les utiliser.

 

Toute reproduction, représentation, traduction, adaptation, ou citation qu’elle soit intégrale ou partielle, quel qu’en soit le procédé, est strictement interdite sans autorisation de la société 4DESIGN, sauf cas prévus par l’article L.112-5 du code de la propriété intellectuelle. Les marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Photos non contractuelles.

 

Liens externes

Les liens externes présents sur le site redirigent l’utilisateur vers des sites dont le contenu et placé sous la responsabilité des éditeurs de ces sites. 4DESIGN ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites.

 

Le site et son contenu sont soumis au droit français.